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FAL44 – CR réunion du secteur 1 Sèvre et Maine
- Responsabilité Civile de l’association
- Réponse aux questions des Amicales du Secteur 1
- Biens de l’association entreposés chez des militants
- Lors d’une fête, concours de belote etc… les non-adhérents sont—Hs assurés ?
- Bénévole transportant du matériel dans une remorque provoquant un accident suite à une chute du matériel transporté
- Vandalisme sur le lieu d’une fête de plein-air
- Différence entre matériel de musique et audiovisuel
- Cantines sections d ’amicales
- Location d’une salle à autrui, propriété de l’A.L.
- Démonstration sportive lors d’une fête ; exemple tir à l‘arc
- Assurance des sakuüés
- Dégâts occasionnels lors du montage ou démontage de matériel
- Assurance de matériel emprunté
- Pratique d’une activité dans une autre A.L. du département ou de France
- Animateur non présent pour encadrer une activité de l’association (cas de l’animateur d ’Indre et Loire)
- Vol d’espèces lors d ”une fête
- Assurance véhicule emprunté
- Informations générales
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